Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE ALOUETTE
DOISY HOUDART S.A.

Numéro de dépôt :
94508714
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque BAGUETTE ALOUETTE

Déposée le 25 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DOISY HOUDART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOISY HOUDART domicilié(e) Siège: RUE DU MOULIN B.P. 44, 59721 DENAIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 801 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE DOISY HOUDART - France.

La marque BAGUETTE ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE ALOUETTE est expirée depuis le 25 février 2004.


DOISY HOUDART S.A. - Siège: RUE DU MOULIN B.P. 44, 59721 DENAIN CEDEX - France - SIREN 568801344


STE DOISY HOUDART - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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