CHANTECLAIR
Présentation de la marque CHANTECLAIR
Déposée le 15 mars 1993 par la société DOISY FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTECLAIR est expirée depuis le 15 mars 2003.
DOISY FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25
Inscription le 20 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179797 - Publication au BOPI 1994-12-20
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17