Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTECLAIR
DOISY FRERES

Numéro de dépôt :
93459933
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque CHANTECLAIR

Déposée le 15 mars 1993 par la société DOISY FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société DOISY FRERES domicilié(e) RUE PASTEUR NOYELLES SUR ESCAUT, 59159 MARCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque CHANTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTECLAIR est expirée depuis le 15 mars 2003.

DOISY FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MINOUILLES , METS DOR , PREVITA LAIT , PRIMAVO , VERMISTOP , TONIC , PREVITAL , PREVITA PETIT LAIT , LACTA VEAUX , GARENO


DOISY FRERES - RUE PASTEUR NOYELLES SUR ESCAUT, 59159 MARCOING - France - SIREN 685720880


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 20 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179797 - Publication au BOPI 1994-12-20

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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