Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWIMEA
DOISTAU Denis

Numéro de dépôt :
3318542
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
SWIMEA de DOISTAU Denis

Présentation de la marque SWIMEA

Déposée le 15 octobre 2004 par DOISTAU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWIMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est DOISTAU Denis domicilié(e) 114 rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOISTAU Denis domicilié(e) 114 rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

La marque SWIMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWIMEA est expirée depuis le 15 octobre 2014.

DOISTAU Denis a également déposé les autres marques suivantes : SWIMEA


DOISTAU Denis - 114 rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


DOISTAU Denis - 114 rue de Paris,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


Inscription le 21 juin 2005 - Concession de licence n°413921 - Publication au BOPI 2005-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

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