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Marques déposées par monsieur DOISE DAVID
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GEOLOC ASSIST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOLOC ASSIST
M. DOISE DAVID, Agissant pour le compte de la société GEOLOC ASSIST en cours de formation

Numéro de dépôt :
4089131
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2024
GEOLOC ASSIST de DOISE DAVID

Présentation de la marque GEOLOC ASSIST

Déposée le 6 mai 2014 par monsieur DOISE DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEOLOC ASSIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur DOISE DAVID domicilié(e) QUARTIER LES GRANGES, David DOISE - 07200 - SAINT MAURICE D'ARDECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOISE DAVID domicilié(e) QUARTIER LES GRANGES, David DOISE - 07200 - SAINT MAURICE D'ARDECHE - France.

La marque GEOLOC ASSIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOLOC ASSIST est expirée depuis le 6 mai 2024.


M. DOISE DAVID, Agissant pour le compte de la société GEOLOC ASSIST en cours de formation - QUARTIER LES GRANGES, David DOISE - 07200 - SAINT MAURICE D'ARDECHE - France


M. DOISE DAVID - QUARTIER LES GRANGES, David DOISE - 07200 - SAINT MAURICE D'ARDECHE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication.