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Marques déposées par DOIN Jacques
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CHATEAU DE LA CHEYLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CHEYLANE
DOIN Jacques

Numéro de dépôt :
92417142
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CHEYLANE

Déposée le 23 avril 1992 par DOIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CHATEAU DE LA CHEYLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est DOIN Jacques, domicilié(e) Château de LA CHEYLANE, 83250 LA LONDE-lES-MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOIN Jacques - France.

La marque CHATEAU DE LA CHEYLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA CHEYLANE est expirée depuis le 23 avril 2002.

DOIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : POLE-POSITION


DOIN Jacques - Château de LA CHEYLANE, 83250 LA LONDE-lES-MAURES - France


DOIN Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178030 - Publication au BOPI 1994-10-27

Inscription le 15 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67454 - Publication au BOPI 1992-09-15

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée