Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE NOIRE
DOGOUI Dogad

Numéro de dépôt :
3158256
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
LA FRANCE NOIRE de DOGOUI Dogad

Présentation de la marque LA FRANCE NOIRE

Déposée le 9 avril 2002 par DOGOUI Dogad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est DOGOUI Dogad domicilié(e) 23 rue des Lapereaux,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dogad DOGOUI domicilié(e) 23 Rue des Lapereaux,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France.

La marque LA FRANCE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE NOIRE est expirée depuis le 9 avril 2012.

DOGOUI Dogad a également déposé les autres marques suivantes : CNF COMMUNAUTES NOVIS DE FRANCE


DOGOUI Dogad - 23 rue des Lapereaux,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France


Mr Dogad DOGOUI - 23 Rue des Lapereaux,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Publicité, gestion des affaires commerciale, administration commerciale ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires pour tout moyen de communication Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressages d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.