Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNF COMMUNAUTES NOVIS DE FRANCE
DOGOUI Dogad

Numéro de dépôt :
3158255
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
CNF COMMUNAUTES NOVIS DE FRANCE de DOGOUI Dogad

Présentation de la marque CNF COMMUNAUTES NOVIS DE FRANCE

Déposée le 9 avril 2002 par DOGOUI Dogad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CNF COMMUNAUTES NOVIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est DOGOUI Dogad domicilié(e) 23 rue des Lapereaux,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dogad DOGOUI domicilié(e) 23 rue des Lapereaux,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France.

La marque CNF COMMUNAUTES NOVIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNF COMMUNAUTES NOVIS DE FRANCE est expirée depuis le 9 avril 2012.

DOGOUI Dogad a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE NOIRE


DOGOUI Dogad - 23 rue des Lapereaux,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France


Mr Dogad DOGOUI - 23 rue des Lapereaux,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressages d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnements. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Services de restauration (alimentation) , hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maison de retraite pour personnes âgées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.