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Marques déposées par DOGNETON Pierre
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L APPEL DU CHEMIN DE SOULAC A SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE LA LETTRE DES AM IS DU CHEMIN LITTORAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L APPEL DU CHEMIN DE SOULAC A SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE LA LETTRE DES AM IS DU CHEMIN LITTORAL
DOGNETON Pierre

Numéro de dépôt :
3053215
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L APPEL DU CHEMIN DE SOULAC A SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE LA LETTRE DES AM IS DU CHEMIN LITTORAL de DOGNETON Pierre

Présentation de la marque L APPEL DU CHEMIN DE SOULAC A SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE LA LETTRE DES AM IS DU CHEMIN LITTORAL

Déposée le 19 septembre 2000 par DOGNETON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L APPEL DU CHEMIN DE SOULAC A SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE LA LETTRE DES AM IS DU CHEMIN LITTORAL »

Le déposant est DOGNETON Pierre, domicilié(e) Président de l'association "L'APPEL DU CHEMIN", Directeur du journal "L'APPEL DU CHEMIN", 33780 SOULAC-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOGNETON Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


DOGNETON Pierre - Président de l'association "L'APPEL DU CHEMIN", Directeur du journal "L'APPEL DU CHEMIN", 33780 SOULAC-SUR-MER - France


DOGNETON Pierre - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357507 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Produits de l'imprimerie Education ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.