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Marques déposées par monsieur Dogan SUMAR (citoyen turque
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I.T.A. INTERNATIONAL TRADE AGENCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.T.A. INTERNATIONAL TRADE AGENCY
Monsieur Dogan SUMAR (citoyen turque)

Numéro de dépôt :
1500447
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998

Présentation de la marque I.T.A. INTERNATIONAL TRADE AGENCY

Déposée le 25 novembre 1988 par monsieur Dogan SUMAR (citoyen turque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.T.A. INTERNATIONAL TRADE AGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dogan SUMAR (citoyen turque domicilié(e) 20, rue du Commandant R. Mouchotte, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque I.T.A. INTERNATIONAL TRADE AGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.T.A. INTERNATIONAL TRADE AGENCY est expirée depuis le 25 novembre 1998.


Monsieur Dogan SUMAR (citoyen turque) - 20, rue du Commandant R. Mouchotte, 75014 PARIS. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.