Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURF
DOGA S.A.

Numéro de dépôt :
96643023
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque SURF

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOGA domicilié(e) 8 avenue Gutenberg - ZA Pariwest, 78310 MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 800 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société DOGA Christian DESOUCHES - France.

La marque SURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURF est expirée depuis le 25 septembre 2006.

DOGA a également déposé les autres marques suivantes : GFS , ACX , SUMIT , SPEC , RAPOX , DOGA , TRIANGLE , COMMERCIALISEUR , AIRLINE , PEARLITE


DOGA S.A. - 8 avenue Gutenberg - ZA Pariwest, 78310 MAUREPAS - France - SIREN 699800272


Société DOGA Christian DESOUCHES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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