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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOGA
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SUMIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMIT
DOGA SA

Numéro de dépôt :
95561861
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque SUMIT

Déposée le 8 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DOGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOGA domicilié(e) 8 avenue Gutenberg, 78310 MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 800 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian DESOUCHES SOCIETE DOGA - France.

La marque SUMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMIT est expirée depuis le 8 mars 2005.

DOGA a également déposé les autres marques suivantes : GFS , ACX , SPEC , RAPOX , DOGA , TRIANGLE , COMMERCIALISEUR , AIRLINE , PEARLITE , HOUNSFIELD


DOGA SA - 8 avenue Gutenberg, 78310 MAUREPAS - France - SIREN 699800272


Christian DESOUCHES SOCIETE DOGA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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