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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOGA
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HOUNSFIELD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOUNSFIELD
DOGA SA

Numéro de dépôt :
95579204
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015

Présentation de la marque HOUNSFIELD

Déposée le 6 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DOGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOUNSFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOGA domicilié(e) 8 av. Gutenberg,78310 MAUREPAS (dossier no 2287143) - 78310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 800 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOGA domicilié(e) Ch. DESOUCHES, BP 53,78311 MAUREPAS CEDEX (dossier no 2287143) - 78311 - France.

La marque HOUNSFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOUNSFIELD est expirée depuis le 6 juillet 2015.

DOGA a également déposé les autres marques suivantes : GFS , ACX , SUMIT , SPEC , RAPOX , DOGA , TRIANGLE , COMMERCIALISEUR , AIRLINE , PEARLITE


DOGA SA - 8 av. Gutenberg,78310 MAUREPAS (dossier no 2287143) - 78310 - France - SIREN 699800272


DOGA - Ch. DESOUCHES, BP 53,78311 MAUREPAS CEDEX (dossier no 2287143) - 78311 - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2005 n°2287143 - Publication au BOPI 2005-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Machines pour le perçage des aciers et autres matériaux, type: Perceuses.Machines de traitement des surfaces, sols (sols industriels: béton, asphalte, métallique), façades (décontamination des bétons), type: fraiseuses de sol, grenailleuses mobiles, malaxeurs, pistolets à aiguille et à buriner, aspirateurs industriels, machines à rectifier les sols industriels, machines à projeter le sable sec ou humide.Etaux, Serre-joint pour le bridage, serrage de pièces, d'outils, de machines outils.Outils coupants pour le fraisage, perçage intervenant pour les matériaux ferreux ou non ferreux.Service d'entretien, de nettoyage, de construction de bâtiment, de façades et de sols industriels Service de traitement métallique des outils intervenant dans les machines pour la préparation des traitements de surfaces

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.