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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOGA
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EUROPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPA
DOGA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3110372
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2021

Présentation de la marque EUROPA

Déposée le 9 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DOGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOGA domicilié(e) 8 avenue Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 800 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPA est expirée depuis le 9 juillet 2021.

DOGA a également déposé les autres marques suivantes : GFS , ACX , SUMIT , SPEC , RAPOX , DOGA , TRIANGLE , COMMERCIALISEUR , AIRLINE , PEARLITE


DOGA, société anonyme - 8 avenue Gutenberg - 78310 - MAUREPAS - France - SIREN 699800272


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2470003 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

- Outils et accessoires destinés à l'usinage des pièces mécaniques dans l'industrie comme des fraises, alésoirs, attachements, tarauds, filières. - Outillage électroportatif et pneumatique - Machines-outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).