Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AXEL
DOGA S.A.

Numéro de dépôt :
94514211
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014

Présentation de la marque AXEL

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DOGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOGA domicilié(e) 8 Avenue Gutenberg,78310 MAUREPAS (dossier no 2262425) - 78310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 800 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOGA domicilié(e) Ch. DESOUCHES, BP 53,78311 MAUREPAS CEDEX (dossier no 2262425) - 78311 - France.

La marque AXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AXEL est expirée depuis le 6 avril 2014.

DOGA a également déposé les autres marques suivantes : GFS , ACX , SUMIT , SPEC , RAPOX , DOGA , TRIANGLE , COMMERCIALISEUR , AIRLINE , PEARLITE


DOGA S.A. - 8 Avenue Gutenberg,78310 MAUREPAS (dossier no 2262425) - 78310 - France - SIREN 699800272


DOGA - Ch. DESOUCHES, BP 53,78311 MAUREPAS CEDEX (dossier no 2262425) - 78311 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2004 n°2262425 - Publication au BOPI 2004-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Outillage pneumatique pour l'industrie du type perceuses - visseuses - meuleuses - taraudeuses - boulonneuses - ponceuses - carotteuses Outillage de type électro-portatif pour l'industrie avec ou sans batterie de type perceuses, visseuses, meuleuses, taraudeuses, boulonneuses, ponceuses, carotteuses