Déposée le 29 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DOGA au capital de 14.464.240 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEARLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOGA au capital de 14.464.240 F domicilié(e) 8, av. Gutenberg, 78310 MAUREPAS (dossier no 2196582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 800 272 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOGA, Ch. DESOUCHES domicilié(e) (dossier no 2196582) - France.
La marque PEARLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEARLITE est expirée depuis le 29 avril 2011.
DOGA au capital de 14.464.240 F a également déposé les autres marques suivantes : MODUPOSTE
DOGA S.A. au capital de 14.464.240 F - 8, av. Gutenberg, 78310 MAUREPAS (dossier no 2196582) - France - SIREN 699800272
DOGA, Ch. DESOUCHES - (dossier no 2196582) - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196582 - Publication au BOPI 2001-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 12 juillet 2000 - Concession de licence n°303645 - Publication au BOPI 2000-07-12
Gamme de fils fourrés de soudage et de rechargement;autres produits et matériels pour le soudage à savoir flux et produits à dégraisser pour le soudage; bombes aérosol destinées au graissage et entretien, alliages de métaux sous forme de baguettes, fils, poudres ou toute autre forme Postes transformateurs électriques destinés à tous types de soudage, petit outillage à main comme des marteaux, brosses métallique destines à l'usage du soudage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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