Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORBELLE
Numéro de dépôt :
1666997
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2000
Présentation de la marque FORBELLE
Déposée le 25 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOFRATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBELLE est expirée depuis le 25 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46