Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERT PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO domicilié(e) 25 rue du Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 527 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque VERT PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DODO, Société par Actions Simplifiée - 25 rue du Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France - SIREN 418527636
Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Matelas, sommiers de lit ; matériel de couchage et de literie (à l'exception du linge de lit) ; oreillers, oreillers à air (à usage non médical) ; sacs de couchage pour le camping. ;
Fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; fibres textiles, fibres à usage textile, matières textiles fibreuses brutes ; plumes, duvets, laines et matières de rembourrage pour la literie (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; bourres (rembourrures). ;
Protège-matelas, enveloppes pour matelas et toiles à matelas ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) et sacs de couchage pour bébés et enfants (gigoteuses) ; édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, couvre-lits, couettes, couvertures piquées, couvertures en laine et plus généralement, couvertures de lits ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; housses d'oreillers et pour coussins ; draps, taies et, plus généralement, linge de lit ; linge de maison.
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