Déposée le 7 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THERMOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO domicilié(e) 25 rue du Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 527 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque THERMOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DODO, Société par Actions Simplifiée - 25 rue du Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France - SIREN 418527636
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-14
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-36
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2007 n°2337726 - Publication au BOPI 2007-03-27
Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302679 - Publication au BOPI 2000-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Inscription le 14 juin 2000 - Gage constitué n°302680 - Publication au BOPI 2000-06-14
Inscription le 1 août 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°327729 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 31 août 2005 - Gage radié n°417339 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 29 juin 2007 - Changement de nature juridique n°456304 - Publication au BOPI 2007-06-29
Inscription le 18 juin 2007 - Changement de nature juridique n°455924 - Publication au BOPI 2007-06-18
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638247 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24
Articles de literie, à savoir sacs de couchage, oreillers, matelas, sommiers, matériel de couchage et de literie (à l'exception du linge de lit). Fibres et matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) fibres textiles, fibres à usage textile, matières textiles fibreuses brutes; articles de literie, à savoir, édredons (plumes) et notamment édredons américains, plumes, duvets et matières de rembourrage pour la literie (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). Sacs de couchage, couvre-pieds, couvre-lits, couettes, couvertures piquées, couvertures en laine et, plus généralement, couvertures de lit; draps, taies et, plus généralement, linge de lit; linge de maison
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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