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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO
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ACTISANTÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTISANTÉ
DODO Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98767004
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2018

Présentation de la marque ACTISANTÉ

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTISANTÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DODO domicilié(e) 25 rue du Maréchal Foch,57500 SAINT-AVOLD (dossier no 2390957) - 57500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 527 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2390957) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTISANTÉ est expirée depuis le 24 décembre 2018.

DODO a également déposé les autres marques suivantes : LES OREILLERS DES DIEUX , HORIZON , FLOCONFIL , VERT PLANETE , ACTIWARM , AEROREFLEX , DODO , THERMOWARM , Toute la douceur du monde , CLIMALOFT


DODO Société par Actions Simplifiée - 25 rue du Maréchal Foch,57500 SAINT-AVOLD (dossier no 2390957) - 57500 - France - SIREN 418527636


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2390957) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390957 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 15 avril 2009 - Changement de nature juridique n°495332 - Publication au BOPI 2009-04-15

Inscription le 14 juin 2000 - Gage constitué n°302680 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 1 août 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°327729 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 31 août 2005 - Gage radié n°417339 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302679 - Publication au BOPI 2000-06-14

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Articles de literie, à savoir sacs de couchage, oreillers, matelas, sommiers, matériel de couchage et de literie (à l'exception du linge de lit), les produits précités ayant subi un traitement anti-acariens. Fibres et matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; fibres textiles, fibres à usage textile, matières textiles fibreuses brutes ; articles de literie, à savoir édredons (plumes) et notamment édredons américains, plumes, duvets et matières de rembourrage pour la literie (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). Sacs de couchage, couvre-pieds, couvre-lits, couettes, couvertures piquées, couvertures en laine et, plus généralement, couvertures de lit ; draps, taies et, plus généralement, linge de lit ; linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).