Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENFANT VOLE
Numéro de dépôt :
1565924
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
13/12/1999
Présentation de la marque ENFANT VOLE
Déposée le 13 décembre 1989 par DODART Victoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « ENFANT VOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENFANT VOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANT VOLE est expirée depuis le 13 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22