Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOD
DOD ELECTRONICS CORPORATION (société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1543114
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2009

Présentation de la marque DOD

Déposée le 25 juillet 1989 par DOD ELECTRONICS CORPORATION (société de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOD ELECTRONICS CORPORATION (société de droit américain), domicilié(e) 5639 South Riley Lane, SALT LAKE CITY, UTAH 84107, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2149320) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2149320) - France.

La marque DOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOD est expirée depuis le 25 juillet 2009.

DOD ELECTRONICS CORPORATION (société de droit américain a également déposé les autres marques suivantes : DIGITECH


DOD ELECTRONICS CORPORATION (société de droit américain) - 5639 South Riley Lane, SALT LAKE CITY, UTAH 84107, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2149320) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2149320) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149320 - Publication au BOPI 1999-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Appareils et instruments pour le traitement électronique des signaux sonores