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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUWEST
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DOCUSTORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUSTORE
DOCUWEST, SAS

Numéro de dépôt :
3935432
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
DOCUSTORE de DOCUWEST

Présentation de la marque DOCUSTORE

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUWEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUSTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUWEST domicilié(e) CENTRE CHESTER CARLSON, 2 Rue Gutenberg, BP 68116 - 44981 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 378 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, Mme MAYETON BRIGITTE domicilié(e) IMMEUBLE EUREKA, 1 Mail du Front Populaire - 44200 - NANTES - France.

La marque DOCUSTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUSTORE est expirée depuis le 19 juillet 2022.

DOCUWEST a également déposé les autres marques suivantes : DOCULEARNING , DOCUMORNING , DOCUWEBAO , DOCUBOX , DOCUSTOM


DOCUWEST, SAS - CENTRE CHESTER CARLSON, 2 Rue Gutenberg, BP 68116 - 44981 - SAINTE LUCE SUR LOIRE - France - SIREN 439378696


AVOXA, Mme MAYETON BRIGITTE - IMMEUBLE EUREKA, 1 Mail du Front Populaire - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598775 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 7 mars 2014 - Changement de dénomination n°619849 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Imprimerie et travaux d'imprimerie à façon sur tous supports ; tirage de photographies ; photogravures.