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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE
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TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES
DOCUMENTATION AGRICOLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1403507
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1997
TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES de DOCUMENTATION AGRICOLE

Présentation de la marque TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES

Déposée le 14 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE domicilié(e) 28, rue Basse, 59024 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES est expirée depuis le 14 avril 1997.

DOCUMENTATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AGROMAIS , CIRCUITS-CULTURE , LES ENTRETIENS DE BEAUNE , FREQUENCE VERTE , AGRI 4 X 4 , AGRO-PRIMO , CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE , AGRI-SERVICES , AGRI-SEPT LE MONITEUR AGRICOLE , MAGASIN AGRICOLE


DOCUMENTATION AGRICOLE (S.A.R.L.) - 28, rue Basse, 59024 LILLE. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 16 avril 1996 - Transmission totale de propriété n°200343 - Publication au BOPI 1996-04-16

Inscription le 12 mars 1996 - Changement d'adresse n°198876 - Publication au BOPI 1996-03-12

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165444 - Publication au BOPI 1993-11-22

Livres, revues, imprimés, périodiques et journaux; services d'édition et de publication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.