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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE
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LA FREQUENCE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FREQUENCE VERTE
DOCUMENTATION AGRICOLE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1693419
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
21/10/1995

Présentation de la marque LA FREQUENCE VERTE

Déposée le 21 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « LA FREQUENCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE domicilié(e) 228, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LA FREQUENCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FREQUENCE VERTE est expirée depuis le 21 octobre 1995.

DOCUMENTATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AGROMAIS , CIRCUITS-CULTURE , LES ENTRETIENS DE BEAUNE , FREQUENCE VERTE , AGRI 4 X 4 , AGRO-PRIMO , TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES , CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE , AGRI-SERVICES , AGRI-SEPT LE MONITEUR AGRICOLE


DOCUMENTATION AGRICOLE S.A.R.L. - 228, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165443 - Publication au BOPI 1993-11-22

Communication audio-visuelle. La production, la réalisation, la transmission, la diffusion d'émissions, d'informations et publicité, destinés au milieu agricole et rural dans toute zone géographique, à destination des médias audio-visuels publics ou privés, par tout système de communication

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.