Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE
DOCUMENTATION AGRICOLE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92403689
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE domicilié(e) 228, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE est expirée depuis le 31 janvier 2002.

DOCUMENTATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AGROMAIS , CIRCUITS-CULTURE , LES ENTRETIENS DE BEAUNE , FREQUENCE VERTE , AGRI 4 X 4 , AGRO-PRIMO , TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES , AGRI-SERVICES , AGRI-SEPT LE MONITEUR AGRICOLE , MAGASIN AGRICOLE


DOCUMENTATION AGRICOLE société à responsabilité limitée - 228, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 29 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175100 - Publication au BOPI 1994-07-29

Inscription le 16 avril 1996 - Transmission totale de propriété n°200343 - Publication au BOPI 1996-04-16

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165443 - Publication au BOPI 1993-11-22

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Revue technique agricole(céréales, grandes cultures, élevage ...)