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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOCUMENTATION AGRICOLE
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Cultivar
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cultivar
DOCUMENTATION AGRICOLE société anonyme

Numéro de dépôt :
1328242
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
21/10/2005

Présentation de la marque Cultivar

Déposée le 21 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) DOCUMENTATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « Cultivar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOCUMENTATION AGRICOLE domicilié(e) 1, avenue Edouard Belin, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2054292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2054292) - France.

La marque Cultivar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cultivar est expirée depuis le 21 octobre 2005.

DOCUMENTATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AGROMAIS , CIRCUITS-CULTURE , LES ENTRETIENS DE BEAUNE , FREQUENCE VERTE , AGRI 4 X 4 , AGRO-PRIMO , TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES , CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE , AGRI-SERVICES , AGRI-SEPT LE MONITEUR AGRICOLE


DOCUMENTATION AGRICOLE société anonyme - 1, avenue Edouard Belin, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2054292) - France - SIREN 468500954


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2054292) - France


Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1995 n°2054292 - Publication au BOPI 1995-09-05

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165443 - Publication au BOPI 1993-11-22

Inscription le 29 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175100 - Publication au BOPI 1994-07-29

Inscription le 16 avril 1996 - Transmission totale de propriété n°200343 - Publication au BOPI 1996-04-16

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58601 - Publication au BOPI 1991-12-19

Revue technique agricole (céréales, grandes cultures, élevage...).