Déposée le 6 mars 1984 par la société DOCUMENTATION AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIRCUITS-CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DOCUMENTATION AGRICOLE domicilié(e) 228, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS (dossier no 2029847) - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 954 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2029847) - France.
La marque CIRCUITS-CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOCUMENTATION AGRICOLE - 228, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS (dossier no 2029847) - France - SIREN 468500954
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2029847) - France
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Renouvellement sans limitation le 17 février 1994 n°2029847 - Publication au BOPI 1994-02-17
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 16 avril 1996 - Transmission totale de propriété n°200343 - Publication au BOPI 1996-04-16
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission totale de propriété n°56415 - Publication au BOPI 1991-09-25
Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165443 - Publication au BOPI 1993-11-22
Inscription le 29 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175100 - Publication au BOPI 1994-07-29
Inscription le 4 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48432 - Publication au BOPI 1990-10-04
Publications et leur édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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