AGROMAIS CULTIVAR
Présentation de la marque AGROMAIS CULTIVAR
Déposée le 23 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGROMAIS CULTIVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGROMAIS CULTIVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROMAIS CULTIVAR est expirée depuis le 23 septembre 2001.
DOCUMENTATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 29 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175100 - Publication au BOPI 1994-07-29
Inscription le 16 avril 1996 - Transmission totale de propriété n°200343 - Publication au BOPI 1996-04-16
Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165443 - Publication au BOPI 1993-11-22