Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROMAIS CULTIVAR
DOCUMENTATION AGRICOLE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1694821
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001
AGROMAIS CULTIVAR de DOCUMENTATION AGRICOLE

Présentation de la marque AGROMAIS CULTIVAR

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGROMAIS CULTIVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENTATION AGRICOLE domicilié(e) 228, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque AGROMAIS CULTIVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROMAIS CULTIVAR est expirée depuis le 23 septembre 2001.

DOCUMENTATION AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AGROMAIS , CIRCUITS-CULTURE , LES ENTRETIENS DE BEAUNE , FREQUENCE VERTE , AGRI 4 X 4 , AGRO-PRIMO , TRACTEURS & MACHINES AGRICOLES , CULTIVAR LE MEILLEUR DE LA TECHNIQUE , AGRI-SERVICES , AGRI-SEPT LE MONITEUR AGRICOLE


DOCUMENTATION AGRICOLE société à responsabilité limitée - 228, rue du Faubourg Saint-Martin, 75010 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 29 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175100 - Publication au BOPI 1994-07-29

Inscription le 16 avril 1996 - Transmission totale de propriété n°200343 - Publication au BOPI 1996-04-16

Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165443 - Publication au BOPI 1993-11-22

Revue technique sur le maïs, grains et ensilage (sélection des semences, préparation des sols, mécanisation poussée, protection des cultures...)