Déposée le 2 février 1983 par la société DOCUMENTATION AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGRI -M METEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DOCUMENTATION AGRICOLE domicilié(e) 228, Rue du Faubourg-Saint-Martin, 75010 PARIS (dossier no 2013505) - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 954 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2013505) - France.
La marque AGRI -M METEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOCUMENTATION AGRICOLE - 228, Rue du Faubourg-Saint-Martin, 75010 PARIS (dossier no 2013505) - France - SIREN 468500954
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2013505) - France
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203002 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274363 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1993 n°2013505 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202032 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 16 avril 1996 - Transmission totale de propriété n°200343 - Publication au BOPI 1996-04-16
Inscription - Transmission totale de propriété n°22417 - Publication au BOPI
Inscription le 10 octobre 1991 - Transmission totale de propriété n°56817 - Publication au BOPI 1991-10-10
Inscription le 22 novembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°165443 - Publication au BOPI 1993-11-22
Inscription le 29 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175100 - Publication au BOPI 1994-07-29
Inscription - Transmission totale de propriété n°14418 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la t.s.f.);photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Communications. Education et divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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