Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOCU MASTER
DOCUMENT SYSTEMS, INC.

Numéro de dépôt :
1489186
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2008
DOCU MASTER de DOCUMENT SYSTEMS

Présentation de la marque DOCU MASTER

Déposée le 4 mars 1988 par DOCUMENT SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCU MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOCUMENT SYSTEMS, INC., domicilié(e) (Société de nationalité américaine), P.O. Box5146, 265 Post Rd West, WESTPORT, CT 06880, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2109449) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES domicilié(e) (dossier no 2109449) - France.

La marque DOCU MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCU MASTER est expirée depuis le 4 mars 2008.


DOCUMENT SYSTEMS, INC. - (Société de nationalité américaine), P.O. Box5146, 265 Post Rd West, WESTPORT, CT 06880, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2109449) - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES - (dossier no 2109449) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1998 n°2109449 - Publication au BOPI 1998-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

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