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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENT SOFTWARE
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Document Software
Marque expirée - Marque en non vigueur

Document Software
DOCUMENT SOFTWARE SARL

Numéro de dépôt :
3580198
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/06/2018
Document Software de DOCUMENT SOFTWARE

Présentation de la marque Document Software

Déposée le 5 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENT SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Document Software »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUMENT SOFTWARE domicilié(e) 18 clemenceau,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCUMENT SOFTWARE domicilié(e) 18 clemenceau,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Document Software est expirée depuis le 5 juin 2018.


DOCUMENT SOFTWARE SARL - 18 clemenceau,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


DOCUMENT SOFTWARE - 18 clemenceau,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Logiciels (programmes enregistrés) en gestion documentaire.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.