Pour faire de la nouvelle économie du document une réalité pour toutes les entreprises
Marque expirée - Marque en non vigueur
Pour faire de la nouvelle économie du document une réalité pour toutes les entreprises
DOCUMENT CHANNEL SAS
Numéro de dépôt :
3612363
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
Présentation de la marque Pour faire de la nouvelle économie du document une réalité pour toutes les entreprises
Déposée le 19 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUMENT CHANNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pour faire de la nouvelle économie du document une réalité pour toutes les entreprises »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUMENT CHANNEL domicilié(e) 58 avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 259 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique Arvato Services domicilié(e) 208 rue du docteur Schaffner,62221 NOYELLES SOUS LENS - 62221 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pour faire de la nouvelle économie du document une réalité pour toutes les entreprises est expirée depuis le 19 novembre 2018.
DOCUMENT CHANNEL SAS - 58 avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 504259375
Service Juridique Arvato Services - 208 rue du docteur Schaffner,62221 NOYELLES SOUS LENS - 62221 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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