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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUMENT CHANNEL
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Les 100% électronique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les 100% électronique
DOCUMENT CHANNEL SAS

Numéro de dépôt :
3612365
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
Les 100% électronique de DOCUMENT CHANNEL

Présentation de la marque Les 100% électronique

Déposée le 19 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUMENT CHANNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les 100% électronique »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUMENT CHANNEL domicilié(e) 58 Avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 259 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique Arvato Services domicilié(e) 208 rue du docteur Schaffner,62221 NOYELLES SOUS LENS - 62221 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 100% électronique est expirée depuis le 19 novembre 2018.

DOCUMENT CHANNEL a également déposé les autres marques suivantes : La lettre recommandée 100% électronique de Document Channel , Le marketing direct en ligne , DOCUMENT CHANNEL , Pour faire de la nouvelle économie du document une réalité pour toutes les entreprises , La nouvelle économie du document , LR 100 , E-VELOP


DOCUMENT CHANNEL SAS - 58 Avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 504259375


Service Juridique Arvato Services - 208 rue du docteur Schaffner,62221 NOYELLES SOUS LENS - 62221 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.