Marque expirée - Marque en non vigueur

E-VELOP
DOCUMENT CHANNEL SAS

Numéro de dépôt :
3635039
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2019
E-VELOP de DOCUMENT CHANNEL

Présentation de la marque E-VELOP

Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUMENT CHANNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-VELOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCUMENT CHANNEL domicilié(e) 208 rue du docteur schaffner,62221 NOYELLES SOUS LENS - 62221 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 208 Rue du Docteur Schaffner domicilié(e) 62221 NOYELLES SOUS LENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-VELOP est expirée depuis le 6 mars 2019.

DOCUMENT CHANNEL a également déposé les autres marques suivantes : La lettre recommandée 100% électronique de Document Channel , Les 100% électronique , Le marketing direct en ligne , DOCUMENT CHANNEL , Pour faire de la nouvelle économie du document une réalité pour toutes les entreprises , La nouvelle économie du document , LR 100


DOCUMENT CHANNEL SAS - 208 rue du docteur schaffner,62221 NOYELLES SOUS LENS - 62221 - France


208 Rue du Docteur Schaffner - 62221 NOYELLES SOUS LENS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 28 décembre 2009 - Changement d'adresse n°513923 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.