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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCULOGY
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DOCULOGY, DOCULOGY VALUE, DOCULOGY FLOW, DOCULOGY PRINT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOCULOGY, DOCULOGY VALUE, DOCULOGY FLOW, DOCULOGY PRINT
DOCULOGY SAS

Numéro de dépôt :
3626502
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2019
DOCULOGY, DOCULOGY VALUE, DOCULOGY FLOW, DOCULOGY PRINT de DOCULOGY

Présentation de la marque DOCULOGY, DOCULOGY VALUE, DOCULOGY FLOW, DOCULOGY PRINT

Déposée par voie électronique le 2 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCULOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCULOGY, DOCULOGY VALUE, DOCULOGY FLOW, DOCULOGY PRINT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOCULOGY domicilié(e) 23 rue des industries,77460 Souppes sur Loing - 77460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 235 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCULOGY domicilié(e) 23 rue des industries,77460 Souppes sur Loing - 77460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCULOGY, DOCULOGY VALUE, DOCULOGY FLOW, DOCULOGY PRINT est expirée depuis le 2 février 2019.


DOCULOGY SAS - 23 rue des industries,77460 Souppes sur Loing - 77460 - France - SIREN 500235726


DOCULOGY - 23 rue des industries,77460 Souppes sur Loing - 77460 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.