Déposée le 4 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUBASE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOCUBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOCUBASE SYSTEMS domicilié(e) 56, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2207967) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 164 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2207967) - 75008 - France.
La marque DOCUBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCUBASE est expirée depuis le 4 octobre 2011.
DOCUBASE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : Docubase DS4 , DS4
DOCUBASE SYSTEMS société à responsabilité limitée - 56, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2207967) - 92100 - France - SIREN 352164537
BREVALEX - 3, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2207967) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2207967 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 31 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°340087 - Publication au BOPI 2002-01-31
Inscription le 16 janvier 2002 - Demande de relevé de déchéance n°338824 - Publication au BOPI 2002-01-16
Inscription le 19 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°293709 - Publication au BOPI 2000-01-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;ordinateurs, mémoires et programmes enregistrés pour ordinateurs.Bandes magnétiques et vidéo;logiciels, circuits imprimés;disques magnétiques et disquettes souples;circuits intégrés;appareils informatiques d'archivage et de gestion documentaire.Publicités et affaires, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Exploitation de banques de données administratives et économiques liées aux marchés et affaires.Recherche et étude de marchés.Mise à jour de documentation publicitaire.Agences d'informations commerciales.Travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils ditributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs.Réalisation de programmes, de progiciels d'ordinateurs;exploitation d'une banque de données juridiques. Location d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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