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Marques déposées par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC
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SUBWAY MEATBALL MARINARA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBWAY MEATBALL MARINARA
DOCTOR'S ASSOCIATES INC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
3978397
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2023
SUBWAY MEATBALL MARINARA de DOCTOR\'S ASSOCIATES INC

Présentation de la marque SUBWAY MEATBALL MARINARA

Déposée le 29 janvier 2013 par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUBWAY MEATBALL MARINARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC domicilié(e) 325 Bic Drive - 06461 - MILFORD CT - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque SUBWAY MEATBALL MARINARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBWAY MEATBALL MARINARA est expirée depuis le 29 janvier 2023.

DOCTOR'S ASSOCIATES INC a également déposé les autres marques suivantes : SUBWAY Kids'Pak , SUBWAY PRÉPARÉ SOUS VOS YEUX , SUBWAY , SUB DU JOUR , SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS , SUBWAY SPICY ITALIEN , SUBWAY STEAK AND CHEESE , SUBWAY , SUBWAY


DOCTOR'S ASSOCIATES INC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Floride - 325 Bic Drive - 06461 - MILFORD CT - États-Unis


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658242 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Inscription le 29 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673052 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°749116 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 12 mai 2020 - Concession de licence n°786769 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12

Café, succédanés du café, thé, cacao, infusions non médicinales ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, brioches ; biscuits, crêpes (alimentation), pain d'épice, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, sucreries, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre, miel, sirop de mélasse ; sel, poivre, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs, quiches, tourtes, pizzas, tartes ;

Services de restauration (alimentation). Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, pubs, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service ; services de traiteurs.