Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC
/
SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS
DOCTOR'S ASSOCIATES INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
4205840
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2025
SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS de DOCTOR\'S ASSOCIATES INC

Présentation de la marque SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS

Déposée par voie électronique le 28 août 2015 par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC domicilié(e) 325 Sub Way, Milford, CT, 06461 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

DOCTOR'S ASSOCIATES INC a également déposé les autres marques suivantes : SUBWAY Kids'Pak , SUBWAY PRÉPARÉ SOUS VOS YEUX , SUBWAY , SUB DU JOUR , SUBWAY MEATBALL MARINARA , SUBWAY SPICY ITALIEN , SUBWAY STEAK AND CHEESE , SUBWAY , SUBWAY


DOCTOR'S ASSOCIATES INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Floride - 325 Sub Way, Milford, CT, 06461 - États-Unis


AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 29 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673052 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°749116 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 12 mai 2020 - Concession de licence n°786769 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12

Services préparation de nourriture et boissons ; services de restauration (alimentation) ; restaurant à service rapide et permanent [snack-bar] ; services de traiteurs ; services de restauration rapide à emporter.