DOCTOR'S ASSOCIATES INC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Floride
Numéro de dépôt :
3978399
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2023
Présentation de la marque SUBWAY Kids'Pak
Déposée le 29 janvier 2013 par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SUBWAY Kids'Pak » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC domicilié(e) 325 Bic Drive - 06461 - MILFORD CT - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque SUBWAY Kids'Pak a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOCTOR'S ASSOCIATES INC, Société constituée sous les lois de l'Etat de Floride - 325 Bic Drive - 06461 - MILFORD CT - États-Unis
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658242 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Inscription le 29 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673052 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°749116 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Inscription le 12 mai 2020 - Concession de licence n°786769 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12
Café, succédanés du café, thé, cacao, infusions non médicinales ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, brioches ; biscuits, crêpes (alimentation), pain d'épice, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, sucreries, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre, miel, sirop de mélasse ; sel, poivre, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; sandwichs, quiches, tourtes, pizzas, tartes ;
Services de restauration (alimentation). Hôtels, hébergement temporaire, restaurants, cafétérias, bars, pubs, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service ; services de traiteurs.
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