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Marques déposées par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC
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SUBWAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBWAY
DOCTOR'S ASSOCIATES INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
96612445
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2026

Présentation de la marque SUBWAY

Déposée le 23 février 1996 par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC domicilié(e) 325 Sub Way, MILFORD, CT 06461 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque SUBWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUBWAY arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

DOCTOR'S ASSOCIATES INC a également déposé les autres marques suivantes : SUBWAY Kids'Pak , SUBWAY PRÉPARÉ SOUS VOS YEUX , SUBWAY , SUB DU JOUR , SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS , SUBWAY MEATBALL MARINARA , SUBWAY SPICY ITALIEN , SUBWAY STEAK AND CHEESE , SUBWAY


DOCTOR'S ASSOCIATES INC., Société organisée sous les lois de l'Etat de Floride - 325 Sub Way, MILFORD, CT 06461 - États-Unis


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392297 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392298 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392299 - Publication au BOPI 2004-05-11

Errata - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392296 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386410 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386407 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386408 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208192 - Publication au BOPI 1996-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2005 n°2298305 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386406 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386409 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 12 août 2002 - Concession de licence n°351445 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357719 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357720 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357721 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344670 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344669 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310570 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 6 août 2001 - Concession de licence n°327989 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 6 août 2001 - Concession de licence n°327990 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 21 mars 2002 - Concession de licence n°343213 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357722 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386405 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 12 août 2003 - Concession de licence n°375601 - Publication au BOPI 2003-08-12

Inscription le 9 janvier 2003 - Concession de licence n°362839 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386402 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386403 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386404 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 9 janvier 2003 - Concession de licence n°362838 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357723 - Publication au BOPI 2002-10-23

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502362 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement d'adresse n°536841 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596283 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02

Inscription le 29 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673052 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°749116 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 12 mai 2020 - Concession de licence n°786769 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12

Viande, poisson; extraits de viande; gelées, confitures; produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces, sauces à salade; épices. Hôtellerie, restauration (alimentation) et cafés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.