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Marques déposées par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC
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SUBWAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBWAY
DOCTOR'S ASSOCIATES INC, Société organisée sous les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
3357222
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2025
SUBWAY de DOCTOR\'S ASSOCIATES INC

Présentation de la marque SUBWAY

Déposée le 3 mai 2005 par la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la société DOCTOR'S ASSOCIATES INC domicilié(e) 325 Bic Drive - 06461 - MILFORD CT - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque SUBWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBWAY arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.

DOCTOR'S ASSOCIATES INC a également déposé les autres marques suivantes : SUBWAY Kids'Pak , SUBWAY PRÉPARÉ SOUS VOS YEUX , SUBWAY , SUB DU JOUR , SUBWAY LE RESTAURANT DES CHAMPIONS , SUBWAY MEATBALL MARINARA , SUBWAY SPICY ITALIEN , SUBWAY STEAK AND CHEESE , SUBWAY


DOCTOR'S ASSOCIATES INC, Société organisée sous les lois de l'Etat de Floride - 325 Bic Drive - 06461 - MILFORD CT - États-Unis


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502362 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement d'adresse n°536841 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575408 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658242 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Inscription le 29 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673052 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°749116 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 12 mai 2020 - Concession de licence n°786769 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-12

Viande, charcuterie, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; jambon ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, comptes ; œufs, lait, boissons lactées et autres produits laitiers ; conserves de viande, poisson et volaille ; fruits et légumes cuits et conservés, salades de fruits et salades de légumes ; pommes chips ; yaourt. Café, thé, chocolat, cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, brioches, biscuits, crêpes, gaufres, confiserie, gâteaux, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, levure, mets à base de farine, pain, pâtisserie, petits fours, quiches, sandwiches, sauces (condiments), sauces salades, pâtés à la viande, pâtes alimentaires, pizzas, tacos, tortillas, tourtes, épices, sucreries, tartes. Services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant (repas), cafétérias, services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.