Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAPINETTE
Numéro de dépôt :
1194105
Date de dépôt :
07/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SAPINETTE
Déposée le 7 mars 1980 par Docteur Schupp GmbH & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAPINETTE est expirée depuis le 7 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26