Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOME D
Docteur Patrick AGENOR

Numéro de dépôt :
3079328
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
29/01/2011
ASSOME D de Docteur Patrick AGENOR

Présentation de la marque ASSOME D

Déposée le 29 janvier 2001 par Docteur Patrick AGENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ASSOME D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est Docteur Patrick AGENOR, domicilié(e) Bel Air, Nouzilly, 86200 CHALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Patrick AGENOR - France.

La marque ASSOME D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOME D est expirée depuis le 29 janvier 2011.

Docteur Patrick AGENOR a également déposé les autres marques suivantes : ANNUFMC , DOSSIMED


Docteur Patrick AGENOR - Bel Air, Nouzilly, 86200 CHALAIS - France


Docteur Patrick AGENOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Logiciel.