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Marques déposées par Docteur Michel TREGARO
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PASS Parcours Activités Santé Seniors
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS Parcours Activités Santé Seniors
Docteur Michel TREGARO

Numéro de dépôt :
3796021
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/01/2021
PASS Parcours Activités Santé Seniors de Docteur Michel TREGARO

Présentation de la marque PASS Parcours Activités Santé Seniors

Déposée le 10 janvier 2011 par Docteur Michel TREGARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PASS Parcours Activités Santé Seniors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Docteur Michel TREGARO domicilié(e) 1 Allée de Lann Godern - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur TREGARO, à la Direction Régionale de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale domicilié(e) 4 Avenue du Bois LABBE - 35043 - RENNES cédex - France.

La marque PASS Parcours Activités Santé Seniors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS Parcours Activités Santé Seniors est expirée depuis le 10 janvier 2021.


Docteur Michel TREGARO - 1 Allée de Lann Godern - 56000 - VANNES - France


Docteur TREGARO, à la Direction Régionale de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale - 4 Avenue du Bois LABBE - 35043 - RENNES cédex - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Appareils de culture physique ou de gymnastique, agrès pour parcours extérieurs d'activités physiques et sportives notamment pour seniors.

Activités sportives et culturelles.

Services médicaux, maisons médicalisées, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) (maisons médicalisées), maisons de convalescence ou de repos.