Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOPATCH
Docteur Maurice RUBIN

Numéro de dépôt :
1750508
Date de dépôt :
07/03/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/1998

Présentation de la marque PHYTOPATCH

Déposée le 7 mars 1988 par Docteur Maurice RUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Docteur Maurice RUBIN, domicilié(e) 40 Boulevard de Courcelles, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pascaline NEVEU, Avocat au Barreau de Paris - France.

La marque PHYTOPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOPATCH est expirée depuis le 7 mars 1998.

Docteur Maurice RUBIN a également déposé les autres marques suivantes : PLASTI ROLL


Docteur Maurice RUBIN - 40 Boulevard de Courcelles, 75017 PARIS - France


Maître Pascaline NEVEU, Avocat au Barreau de Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Pansements adhésifs à visée et pour action thérapeutique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.