Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A MED'ACT MEDECINE DES ACTES
Docteur Jean-Patrick Chauvin

Numéro de dépôt :
3296283
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014
A MED\'ACT MEDECINE DES ACTES de Docteur Jean-Patrick Chauvin

Présentation de la marque A MED'ACT MEDECINE DES ACTES

Déposée le 2 juin 2004 par Docteur Jean-Patrick Chauvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A MED'ACT MEDECINE DES ACTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est Docteur Jean-Patrick Chauvin domicilié(e) 9, rue Lucien Gatineau,28600 LUISANT - 28600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Jean-Patrick Chauvin domicilié(e) 9, rue Lucien Gatineau,28600 LUISANT - 28600 - France.

La marque A MED'ACT MEDECINE DES ACTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MED'ACT MEDECINE DES ACTES est expirée depuis le 2 juin 2014.


Docteur Jean-Patrick Chauvin - 9, rue Lucien Gatineau,28600 LUISANT - 28600 - France


Docteur Jean-Patrick Chauvin - 9, rue Lucien Gatineau,28600 LUISANT - 28600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Education, formation. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrés. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro édition. Recherches scientifiques à but médical. Services de santé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.