BIOPAUSE 4
Présentation de la marque BIOPAUSE 4
Déposée le 29 avril 1996 par Docteur Jean-Louis SAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOPAUSE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOPAUSE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPAUSE 4 est expirée depuis le 29 avril 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23