Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONTRIBUTION AUX TRAITEMENTS HOMEOPATHIQUES DES MALADIES CHRONIQUES
Docteur Jean Diehl

Numéro de dépôt :
3165921
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CONTRIBUTION AUX TRAITEMENTS HOMEOPATHIQUES DES MALADIES CHRONIQUES de Docteur Jean Diehl

Présentation de la marque CONTRIBUTION AUX TRAITEMENTS HOMEOPATHIQUES DES MALADIES CHRONIQUES

Déposée le 27 mai 2002 par Docteur Jean Diehl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRIBUTION AUX TRAITEMENTS HOMEOPATHIQUES DES MALADIES CHRONIQUES »

Le déposant est Docteur Jean Diehl domicilié(e) 8, rue Jouffroy d'Abbans,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Jean Diehl domicilié(e) 8, rue Jouffroy d'Abbans,75017 Paris - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Docteur Jean Diehl a également déposé les autres marques suivantes : L'ADIEU AUX ORPHELINES


Docteur Jean Diehl - 8, rue Jouffroy d'Abbans,75017 Paris - 75017 - France


Docteur Jean Diehl - 8, rue Jouffroy d'Abbans,75017 Paris - 75017 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363743 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Livre médical Supports d'enregistrement magnétique disque audio-visuel Publication de livre. Organisation de conférences, congrès. Formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.