Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMORAMA
Docteur Jean CAUX

Numéro de dépôt :
3113109
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011
DAMORAMA de Docteur Jean CAUX

Présentation de la marque DAMORAMA

Déposée le 18 juillet 2001 par Docteur Jean CAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est Docteur Jean CAUX, domicilié(e) 174 AV. Jean Moulin, 78170 La Celle St Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Jean CAUX - France.

La marque DAMORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMORAMA est expirée depuis le 18 juillet 2011.

Docteur Jean CAUX a également déposé les autres marques suivantes : CARTORAMA


Docteur Jean CAUX - 174 AV. Jean Moulin, 78170 La Celle St Cloud - France


Docteur Jean CAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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