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Marques déposées par Docteur Jean CARLE
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ECOSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSAN
Docteur Jean CARLE

Numéro de dépôt :
92409333
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque ECOSAN

Déposée le 9 mars 1992 par Docteur Jean CARLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est Docteur Jean CARLE, domicilié(e) 46, avenue Jean Jaurès, 1030 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB - France.

La marque ECOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSAN est expirée depuis le 9 mars 2002.


Docteur Jean CARLE - 46, avenue Jean Jaurès, 1030 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


CABINET GEFIB - France


Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155952 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à l'exclusion des médicaments de la sphère ORL, sauf dans le cas des médicaments destinés au traitement d'hémorragies